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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
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BIOSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSOL
CAUSSADE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1570306
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2028

Présentation de la marque BIOSOL

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BIOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSOL arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.

CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : POUR MON JARDIN ! , ALTORAT , UNIVERS-JARDIN , ATTILA , POUR MON JARDIN POUR MA PISCINE , BIOHYP-SOL , Pastiflor , SERUMALG , SERUM'ALGUES , biOHPSOL


CAUSSADE, Société par Actions Simplifiée - 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 343295770


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2143523 - Publication au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388764 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278701 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 23 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279665 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431187 - Publication au BOPI 2006-03-29

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2018 n°2695496 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-11

Inscription le 17 janvier 2019 - Changement d'adresse n°745995 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Composition extinctrice biologique - produit fongicide biologique et herbicide biologique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.